Séance du 26-06-2017
12/01/2018
Séance du 26-06-2017
Ordre du jour du 26-06-2017
(635Ko)
Convention de partenariat - Plan numérique et innovation pédagogique
(2732Ko)
Modification des rythmes scolaires
(381Ko)
Convention fixant les modalités de réservation de 13 places en structure multi-accueil Câlins Matins à Wissous
(1510Ko)
Tarification des services communaux
(890Ko)
Affectation des résultats 2016 du Budget Primitif - Annexe Eau et Assainissement (M49)
(343Ko)
Budget Supplémentaire du Budget Primitif - Annexe Eau et Assainissement (M49)
(2099Ko)
Décision Modificative n°1 du Budget Supplémentaire 2017 de la Commune
(3466Ko)
Réalisation d'un emprunt auprès de la Société Générale
(381Ko)
Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférés
(1106Ko)
Rapport d'activités pour l'exercice 2016 du Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB)
(362Ko)
Acquisition d'une parcelle située 17 route d'Antony cadastrée section AC n°354
(381Ko)
Incorporation de biens sans maîtres des parcelles cadastrées section D n°200-E n°17, 46, 134, 137, 140 et F n°126
(371Ko)
Vente d'un bien situé 45-47 rue Victor Baloche cadastré section AB n°406p-407
(403Ko)
Indemnités de fonction des élus
(536Ko)
Création de postes et modification du tableau des effectifs
(514Ko)
Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
(509Ko)