Séance du 20-11-2017
12/01/2018
Séance du 20-11-2017
Ordre du jour du 20-11
(697Ko)
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables sur les exercices antérieurs
(365Ko)
Durée amortissement (annexe)
(299Ko)
Mise à jour des durées d'amortissement selon les articles de l'instruction budgétaire et comptable M14
(373Ko)
Débat d'Orientations Budgétaires 2018
(379Ko)
Rapport d'Orientation Budgétaire 2018
(713Ko)
Réalisation d'un emprunt dans le cadre d'une renégociation de l'emprunt au Crédit Agricole CA12-01 et à la Caisse d'Epargne CE12-02 (2)
(400Ko)
Annexe contrat emprunt
(1650Ko)
Tarification des services communaux
(1101Ko)
Adhésion à la charte de la biodiversité
(1811Ko)
Adhésion à la charte de la biodiversité annexe
(1788Ko)
Rapport d'activités pour l'exercice 2016 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile de France
(358Ko)
Rapport annuel d'activité du délégataire du service public de l'assainissement collectif (groupe SUEZ)
(392Ko)
Déclassement du domaine public et Intégration au domaine privé de la Commune pour la propriété située 45-47 rue Victor Baloche
(1023Ko)
Vente d'un bien situé 45-47 rue Victor Baloche lot D - cadastré section AB n°404-405p
(842Ko)
Acquisition d'une parcelle située au lieudit "au dessus de la rue Neuve" cadastrée section AB n°311
(661Ko)
Déclaration préalable pour le remplacement de l'ensemble des menuiseries de l'Hôtel de ville
(361Ko)
Règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs
(1315Ko)
Création de postes et modification du tableau des effectifs
(531Ko)
Rapport d'activités pour l'exercice 2016 de la Communauté Paris-Saclay
(368Ko)
Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statuaire du Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne
(380Ko)