Séance du 25-09-2017
12/01/2018
Séance du 25-09-2017
Ordre du jour du 25-09-2017
(750Ko)
Suppression de l'abattement général à la base
(346Ko)
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables sur les exercices antérieurs
(359Ko)
Indemnités de conseil allouées au trésorier principal
(373Ko)
Tarification des services communaux
(1133Ko)
Annexes tarifs
(2957Ko)
Attribution d'une subvention communale pour soutenir les populations sinistrés suite à l'Ouraguan IRMA aux Antilles Françaises
(355Ko)
Liste des emplois et les conditions d'occupation des logements de fonction
(500Ko)
Modification de la longueur de voiries classées dans le domaine public communal
(372Ko)
Modification du recensement des Espaces Naturels Sensibles sur la Commune de Wissous
(843Ko)
Création d'une zone de préemption pour les Espaces Naturels Sensibles sur la Commune de Wissous
(849Ko)
Modification du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Fresnes
(368Ko)
PLU Fresnes
(69692Ko)
PLU Fresnes Bis
(34676Ko)
Adhésion à l'association SYNCOM
(746Ko)
Rappel annuel d'activité du délégataire People And Baby - crèche "Les lutins de Saint-Eloi"
(359Ko)
Rappel annuel d'activité du délégataire People And Baby - crèche "Les P'tites Pousses"
(361Ko)
Prise en charge des frais de scolarité de la Ville de Châtenay-Malabry
(367Ko)
Prise en charge des frais de scolarité de la Ville de Verrières-le-Buisson
(363Ko)
Convention de réciprocité pour la prise en charge des frais de scolarité avec les villes de Fresnes, Rungis, Les Ulis et Chilly-Mazarin
(1692Ko)
Règlement intérieur de l'étude surveillée
(712Ko)
Convention de partenariat - Plan numérique et innovation pédagogique
(2586Ko)
Indemnités de fonction des élus
(535Ko)
Approbation des statuts de la Communauté d'Agglomération Paris-Saclay
(1011Ko)
Election de représentants du Conseil Municipal à l'association SYNCOM
(345Ko)
Désignations de membres du Conseil Municipal au Comité de la Caisse des Ecoles
(389Ko)